Instances
Conseil d'établissement
Il délibère sur les sujets traités ou proposés lors des réunions des conseils d’école et du second degré.
Le Conseil d'établissement est compétent pour la pédagogie et la vie éducative, comme pour les investissements. C’est l’unique instance décisionnelle. Elle se compose de représentants de l’administration, des parents, des professeurs, des personnels non-enseignants, des élèves et de conseillers consulaires.
Conseil d'école
Instance du premier degré qui émet des avis pour le conseil d’établissement relevant du domaine pédagogique et de la vie scolaire.
CONSEIL DU SECOND DEGRÉ
Instance du second degré. Le CSD a un rôle exclusivement consultatif pour les questions pédagogiques et de vie scolaire.
Le Conseil du second degré se compose du proviseur et du proviseur-adjoint, du directeur administratif et financier, du CPE, de professeurs, d’un représentant du personnel non-enseignant et de représentants élus des parents d’élèves et des élèves.
CHSCT
COMMISSION HYGIÈNE, DE SÉCURITÉ ET DE CONDITIONS DE TRAVAIL
Missions
La commission est compétente pour traiter tous les domaines liés à l’hygiène, à la sécurité et aux conditions de travail des personnels de l’établissement.
CHSCS
COMMISSION HYGIÈNE ET SÉCURITÉ DE LA COMMUNAUTÉ SCOLAIRE
Missions
La commission est compétente pour traiter tous les sujets liés à l’hygiène et à la sécurité de l’ensemble de la communauté scolaire.
CESC
COMITÉ D’ÉDUCATION À LA SANTÉ ET À LA CITOYENNETÉ
Instance de réflexion, d’observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d’éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d’établissement. Le CESC organise les partenariats en fonction des problématiques éducatives à traiter.
COMMISSION cantine
Commission qui étudie les menus proposés par le prestataire et permet de s’assurer de l’équilibre diététique, de la qualité des produits en général, de leur composition, de la quantité proposée aux élèves.
COMMISSION ÉDUCATIVE
Missions
Etude de la situation d’élèves dont le comportement est inadapté aux règles de vie dans l’établissement, rechercher d’une réponse éducative personnalisée.
CONSEIL DE DISCIPLINE
Missions
Le conseil de discipline peut être saisi pour prononcer toutes les sanctions prévues au règlement intérieur de l’établissement. Il peut également prescrire des mesures de prévention, de réparation et d’accompagnement.
